Acquérir avec Terre-en-vue

Mis à jour le 13 décembre 2016

Vous avez une opportunité d’acquisition de terres et vous souhaitez que la coopérative Terre-en-vue acquiert ces terres ?
N’hésitez pas à nous contacter rapidement, soit par téléphone, soit par email.

Votre projet suivra les étapes suivantes :
1. Analyse
Terre-en-vue analysera alors avec vous l’opportunité d’acquisition en lien avec votre projet (caractéristiques des terres, situation juriique, localisation, prix,…). Vous serez sans doute invité à la commission agro-écologiques, qui vous permettra de rencontrer d’autres agriculteurs soutenus par Terre-en-vue.

2. Contrat de collaboration
Si l’opportunité est jugée intéressante, Terre-en-vue signera avec vous un contrat de collaboration pré-acquisition.

3. Appel à coopérateurs dédiés
Terre-en-vue ouvrira avec vous un appel à coopérateurs dédiés (communication). Votre coopération dans cette recherche de coopérateurs sera précieuse et indispensable. Les coopérateurs n’apportent pas seulement le financement, mais également leur soutien dans le développement et l’ancrage local du projet (constitution d’un groupe local avec les coopérateurs qui le souhaitent).

4. Acquisition par Terre-en-vue
Lors de l’acquisition, Terre-en-vue insère une servitude environnementale dans l’acte de propriété, afin de garantir sa vocation nourricière et le respect de clauses environnementales.
Voir ci-dessous.

5. Location des terres
Une fois que l’acquisition a eu lieu, les terres peuvent vous être louées selon un contrat de longue durée, financièrement accessible pour les agriculteurs.

6. Suivi du projet
Le projet est suivi par le groupe local et par la coopérative Terre-en-vue. Vous serez invités à participer à la commission agro-écologique composée de tous les agriculteurs soutenus par Terre-en-vue. Le but est d’assurer une cohérence entre les projets et de contribuer aux réflexions concernant le modèle des projets.

Documents joints

Servitude environnementale
(PDF – 93.6 ko)